MENTIONS LÉGALES

Notes légales :

Au regard des lois du 29 juillet 1982 art. 92-2 et 3 et du 30 septembre 1986 art. 37, ce site est édité par :

Club CPN La Colombe, association loi 1901
adresse : place du Verger, 44118 La Chevrolière
directeur de publication du site : Jean-Yves Clénet
nom et adresse de l'hébergeur :
OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.


Autres mentions légales :

Conformément à la loi du 6 août 2004 art. 39 et 40 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, les personnes concernées par la diffusion d'informations personnelles sur le site disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent qu'elles peuvent exercer par courriel ou téléphone.

Le site Internet http://www.cpnlacolombe.org est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1312790.

Par ailleurs, les informations présentées sur ce site, ainsi que les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. Le club CPN la Colombe décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. La présence de liens hypertexte vers d'autres sites web n'engage pas le club CPN La Colombe quant au contenu de ces sites. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Aucune autorisation n'est requise pour placer un lien hypertexte sur notre site.


Si vous rencontrez des problèmes avec ce site ou avez des suggestions à faire, laissez-nous un message.
© Club CPN La Colombe - Site créé en juillet 2008 - Dernière mise à jour le 24-01-2011